Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Territoires Transports Consulting
Thierry Maître

Numéro de dépôt :
3799388
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2021
Territoires Transports Consulting de Thierry Maître

Présentation de la marque Territoires Transports Consulting

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par Thierry Maître auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Territoires Transports Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Thierry Maître domicilié(e) 4 bis boulevard Devaux - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Maître domicilié(e) 4 bis boulevard Devaux - 78300 - Poissy - France.

La marque Territoires Transports Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoires Transports Consulting est expirée depuis le 21 janvier 2021.


Thierry Maître - 4 bis boulevard Devaux - 78300 - Poissy - France


Thierry Maître - 4 bis boulevard Devaux - 78300 - Poissy - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.