Territoires Transports Consulting
Présentation de la marque Territoires Transports Consulting
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par Thierry Maître auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Territoires Transports Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Territoires Transports Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Territoires Transports Consulting est expirée depuis le 21 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19