Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HA
Numéro de dépôt :
1730331
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
15/03/1998
Présentation de la marque HA
Déposée le 15 mars 1988 par Thierry LEHNEBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « HA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA est expirée depuis le 15 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06