Marque expirée - Marque en non vigueur

ALAYA
Thierry LE QUEZOUREC

Numéro de dépôt :
3402918
Date de dépôt :
11/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/01/2016
ALAYA de Thierry LE QUEZOUREC

Présentation de la marque ALAYA

Déposée le 11 janvier 2006 par Thierry LE QUEZOUREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALAYA »

Le déposant est Thierry LE QUEZOUREC domicilié(e) 6 Voltaire,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry LE QUEZOUREC domicilié(e) 6 Voltaire,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAYA est expirée depuis le 11 janvier 2016.

Thierry LE QUEZOUREC a également déposé les autres marques suivantes : KLIMALAYA


Thierry LE QUEZOUREC - 6 Voltaire,44000 NANTES - 44000 - France


Thierry LE QUEZOUREC - 6 Voltaire,44000 NANTES - 44000 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - retrait partiel n°437903 - Publication au BOPI 2006-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Pompes (machines).

Appareils et instruments optiques à usage de contrôle en matière de gestion de l'énergie. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits exclusivement pour usage dans les domaines de l'acoustique et de la gestion de l'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.