Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LED ENERGY DIFFUSION
M. Thierry LE FOURN

Numéro de dépôt :
3984138
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
LED ENERGY DIFFUSION de Thierry LE FOURN

Présentation de la marque LED ENERGY DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur Thierry LE FOURN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LED ENERGY DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Thierry LE FOURN domicilié(e) LA GAUDIERE - 35520 - MELESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LE FOURN domicilié(e) LA GAUDIERE - 35520 - MELESSE - France.

La marque LED ENERGY DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED ENERGY DIFFUSION est expirée depuis le 19 février 2023.


M. Thierry LE FOURN - LA GAUDIERE - 35520 - MELESSE - France


M. Thierry LE FOURN - LA GAUDIERE - 35520 - MELESSE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux.