Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HAPPY NATION
thierry lahon pierre chambon yann feminier frederic giraud
Numéro de dépôt :
3737332
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque HAPPY NATION
Déposée le 11 mai 2010 par thierry lahon, pierre chambon, yann feminier, frederic giraud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HAPPY NATION »
Les déposants sont thierry lahon domicilié(e) 14 chateaubriand - 69007 - LYON - France, pierre chambon domicilié(e) 11 chateaubriand - 69007 - LYON - France, yann feminier domicilié(e) 127 crequi - 69006 - LYON - France, frederic giraud domicilié(e) 3 chemin de la begonniere - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry lahon domicilié(e) 14 chateaubriand - 69007 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540569 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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