Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RUGBY CONVIVIALITÉ
Thierry LACROIX
Numéro de dépôt :
4314254
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque RUGBY CONVIVIALITÉ
Déposée le 14 novembre 2016 par Thierry LACROIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « RUGBY CONVIVIALITÉ »
Le déposant est Thierry LACROIX domicilié(e) 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry LACROIX domicilié(e) 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT PAUL-LES-DAX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thierry LACROIX - 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France
Thierry LACROIX - 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT PAUL-LES-DAX - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729689 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, pains, patisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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