Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUGBY CONVIVIALITÉ
Thierry LACROIX

Numéro de dépôt :
4314254
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
RUGBY CONVIVIALITÉ de Thierry LACROIX

Présentation de la marque RUGBY CONVIVIALITÉ

Déposée le 14 novembre 2016 par Thierry LACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RUGBY CONVIVIALITÉ »

Le déposant est Thierry LACROIX domicilié(e) 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry LACROIX domicilié(e) 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT PAUL-LES-DAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Thierry LACROIX - 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT-PAUL-LES-DAX - France


Thierry LACROIX - 385 Rue Emile Despax - 40990 - SAINT PAUL-LES-DAX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 25 juillet 2018 - Rejet total n°729689 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, pains, patisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.