Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PONTET LA GRAVIERE
Numéro de dépôt :
1715013
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2001
Présentation de la marque CHATEAU PONTET LA GRAVIERE
Déposée le 18 décembre 1991 par monsieur Thierry LABUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PONTET LA GRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PONTET LA GRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONTET LA GRAVIERE est expirée depuis le 18 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22