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Marques déposées par monsieur Thierry Laborde
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Région PACA 83
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Région PACA 83
Monsieur Thierry Laborde

Numéro de dépôt :
4495063
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
Région PACA 83 de Thierry Laborde

Présentation de la marque Région PACA 83

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par monsieur Thierry Laborde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Région PACA 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Thierry Laborde domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur thierry laborde domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France.

La marque Région PACA 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Région PACA 83 arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

Thierry Laborde a également déposé les autres marques suivantes : BIARN , ÒC , REGION PACA 06 , PAS DE PUBLICITE Merci de penser à la planète , REGION PACA 13 , sticker autocollant alarme , STOP PAS DE PUB MERCI , BEARN , CATALUNYA 66 , HAUTE SAVOIE 74


Monsieur Thierry Laborde - 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France


Monsieur thierry laborde - 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Inscription le 24 août 2020 - Rejet partiel n°793255 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.