Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGION PACA 13
M. thierry laborde

Numéro de dépôt :
4380589
Date de dépôt :
01/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2027
REGION PACA 13 de thierry laborde

Présentation de la marque REGION PACA 13

Déposée par voie électronique le 1 août 2017 par monsieur thierry laborde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGION PACA 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est monsieur thierry laborde domicilié(e) 11 avenue - 64140 - lons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry laborde domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France.

La marque REGION PACA 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGION PACA 13 arrivera à expiration en date du 1 août 2027.

thierry laborde a également déposé les autres marques suivantes : BIARN , ÒC , REGION PACA 06 , PAS DE PUBLICITE Merci de penser à la planète , sticker autocollant alarme , STOP PAS DE PUB MERCI , BEARN , CATALUNYA 66 , HAUTE SAVOIE 74 , SAVOIE 73


M. thierry laborde - 11 avenue - 64140 - lons - France


M. thierry laborde - 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.