Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE SAVOIE 74
M. Thierry LABORDE

Numéro de dépôt :
3974061
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
HAUTE SAVOIE 74 de Thierry LABORDE

Présentation de la marque HAUTE SAVOIE 74

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par monsieur Thierry LABORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE SAVOIE 74 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Thierry LABORDE domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LABORDE domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France.

La marque HAUTE SAVOIE 74 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE SAVOIE 74 est expirée depuis le 11 janvier 2023.

Thierry LABORDE a également déposé les autres marques suivantes : BIARN , ÒC , REGION PACA 06 , PAS DE PUBLICITE Merci de penser à la planète , REGION PACA 13 , sticker autocollant alarme , STOP PAS DE PUB MERCI , BEARN , CATALUNYA 66 , SAVOIE 73


M. Thierry LABORDE - 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France


M. Thierry LABORDE - 11 avenue du moulin - 64140 - lons - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.