Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE BREIZH 44
thierry laborde

Numéro de dépôt :
3792944
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2020
BRETAGNE BREIZH 44 de thierry laborde

Présentation de la marque BRETAGNE BREIZH 44

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par thierry laborde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETAGNE BREIZH 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est thierry laborde domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry laborde domicilié(e) 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France.

La marque BRETAGNE BREIZH 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE BREIZH 44 est expirée depuis le 23 décembre 2020.

thierry laborde a également déposé les autres marques suivantes : BIARN , ÒC , REGION PACA 06 , PAS DE PUBLICITE Merci de penser à la planète , REGION PACA 13 , sticker autocollant alarme , STOP PAS DE PUB MERCI , BEARN , CATALUNYA 66 , HAUTE SAVOIE 74


thierry laborde - 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France


thierry laborde - 11 avenue du moulin - 64140 - LONS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 17 mars 2014 - Concession de licence n°620502 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.