Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAGEES BEZ
Thierry JEAN

Numéro de dépôt :
3658474
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
DRAGEES BEZ de Thierry JEAN

Présentation de la marque DRAGEES BEZ

Déposée le 18 juin 2009 par Thierry JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAGEES BEZ »

Le déposant est Thierry JEAN domicilié(e) 4 rue Général Leclerc - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry JEAN domicilié(e) 4 rue Général Leclerc - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGEES BEZ est expirée depuis le 18 juin 2019.


Thierry JEAN - 4 rue Général Leclerc - 84000 - AVIGNON - France


Thierry JEAN - 4 rue Général Leclerc - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522789 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604674 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.