H.T.M Transports
Présentation de la marque H.T.M Transports
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par monsieur Thierry HUMBERDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H.T.M Transports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H.T.M Transports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.T.M Transports arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13