Marque expirée - Marque en non vigueur

BORNE@GENCE
Thierry HARDY

Numéro de dépôt :
3674617
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2019
BORNE@GENCE de Thierry HARDY

Présentation de la marque BORNE@GENCE

Déposée le 7 septembre 2009 par Thierry HARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNE@GENCE »

Le déposant est Thierry HARDY domicilié(e) Res : Horizon Villeroy villa no 48 22, rue de la Tartane - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry HARDY domicilié(e) Res : Horizon Villeroy villa no 48 22 rue de la Tartane - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNE@GENCE est expirée depuis le 7 septembre 2019.


Thierry HARDY - Res : Horizon Villeroy villa no 48 22, rue de la Tartane - 34200 - SETE - France


Thierry HARDY - Res : Horizon Villeroy villa no 48 22 rue de la Tartane - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.