Marque enregistrée - Marque en vigueur

ecomouv'urban bouger en électrique
Monsieur Thierry Grellier
Madame Patricia BOUESSAY

Numéro de dépôt :
4630061
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
ecomouv\'urban bouger en électrique de Thierry Grellier

Présentation de la marque ecomouv'urban bouger en électrique

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par monsieur Thierry Grellier et madame Patricia BOUESSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ecomouv'urban bouger en électrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Thierry Grellier domicilié(e) 17 Rue Sidney Béchet - 49100 - Angers - France et madame Patricia BOUESSAY domicilié(e) 17 rue Sidney Béchet - 49100 - Angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Grellier domicilié(e) 17 rue Sidney Bechet - 49100 - Angers - France.

La marque ecomouv'urban bouger en électrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630061.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecomouv'urban bouger en électrique arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.


Monsieur Thierry Grellier - 17 Rue Sidney Béchet - 49100 - Angers - France

Madame Patricia BOUESSAY - 17 rue Sidney Béchet - 49100 - Angers - France


Monsieur Thierry Grellier - 17 rue Sidney Bechet - 49100 - Angers - France


Republication pour erratum - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.