Marque enregistrée - Marque en vigueur

eGreenScoot
Monsieur Thierry GARNIER

Numéro de dépôt :
4456953
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2028
eGreenScoot de Thierry GARNIER

Présentation de la marque eGreenScoot

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par monsieur Thierry GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eGreenScoot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Thierry GARNIER domicilié(e) RTE NATIONALE 8 - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eGreenScoot, Monsieur THIERRY GARNIER domicilié(e) RTE NATIONALE 8 - 13420 - GEMENOS - France.

La marque eGreenScoot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eGreenScoot arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.


Monsieur Thierry GARNIER - RTE NATIONALE 8 - 13420 - GEMENOS - France


eGreenScoot, Monsieur THIERRY GARNIER - RTE NATIONALE 8 - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.