z pass ou z-pass
Présentation de la marque z pass ou z-pass
Déposée le 13 mai 2013 par la société Thierry Eustache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « z pass ou z-pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque z pass ou z-pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque z pass ou z-pass est expirée depuis le 13 mai 2023.
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49