Marque enregistrée - Marque en non vigueur

z pass ou z-pass
Thierry Eustache

Numéro de dépôt :
4004396
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
z pass ou z-pass de Thierry Eustache

Présentation de la marque z pass ou z-pass

Déposée le 13 mai 2013 par la société Thierry Eustache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « z pass ou z-pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société Thierry Eustache domicilié(e) Parc d'affaires de la Billardais, route de Ploubalay - 22100 - TADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 241 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence bleu b, M. eustache thierry domicilié(e) Parc d'affaires de la Billardais, route de Ploubalay - 22100 - TADEN - France.

La marque z pass ou z-pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque z pass ou z-pass est expirée depuis le 13 mai 2023.


Thierry Eustache - Parc d'affaires de la Billardais, route de Ploubalay - 22100 - TADEN - France - SIREN 327241857


agence bleu b, M. eustache thierry - Parc d'affaires de la Billardais, route de Ploubalay - 22100 - TADEN - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Produits de l'imprimerie ; prospectus ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).