Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CAPITELLE DES FRERES
Thierry et Patrice CATHALA
GAEC LES ESCOUMES GAEC société

Numéro de dépôt :
3534279
Date de dépôt :
26/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2017
LA CAPITELLE DES FRERES de Thierry et Patrice CATHALA

Présentation de la marque LA CAPITELLE DES FRERES

Déposée le 26 octobre 2007 par Thierry et Patrice CATHALA et GAEC LES ESCOUMES GAEC société auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAPITELLE DES FRERES »

Les déposants sont Thierry et Patrice CATHALA domicilié(e) Rue du Village,11300 BOURIEGE - 11300 - France et GAEC LES ESCOUMES GAEC société domicilié(e) Rue du Village,11300 BOURIEGE - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES ESCOUMES domicilié(e) Rue du Village,11300 BOURIEGE - 11300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPITELLE DES FRERES est expirée depuis le 26 octobre 2017.

Thierry et Patrice CATHALA a également déposé les autres marques suivantes : LA CAPITELLE DES FRERES


Thierry et Patrice CATHALA - Rue du Village,11300 BOURIEGE - 11300 - France

GAEC LES ESCOUMES GAEC société - Rue du Village,11300 BOURIEGE - 11300 - France - SIREN 3


GAEC LES ESCOUMES - Rue du Village,11300 BOURIEGE - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.