Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art Shirt
Mle thierry elodie
M. mowbray simon

Numéro de dépôt :
4282055
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2026
Art Shirt de thierry elodie

Présentation de la marque Art Shirt

Déposée le 22 juin 2016 par mademoiselle thierry elodie et monsieur mowbray simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Art Shirt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Les déposants sont mademoiselle thierry elodie domicilié(e) 70 boulevard saint michel - 75006 - PARIS - France et monsieur mowbray simon domicilié(e) 70 boulevard saint michel - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Thierry Elodie domicilié(e) 70 BOULEVARD saint michel - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Art Shirt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Shirt arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.


Mle thierry elodie - 70 boulevard saint michel - 75006 - PARIS - France

M. mowbray simon - 70 boulevard saint michel - 75006 - PARIS - France


Mme Thierry Elodie - 70 BOULEVARD saint michel - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703277 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Colliers pour animaux ; habits pour animaux.