Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par Thierry Dusautoir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THIERRY DUSAUTOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est Thierry Dusautoir domicilié(e) 7 rue Jean Bardou Appartement 6 31200 Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France.
La marque THIERRY DUSAUTOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thierry Dusautoir - 7 rue Jean Bardou Appartement 6 31200 Toulouse - France
Cabinet Morelle & Bardou - 9 avenue de l'Europe BP 72253 31522 Ramonville Saint Agne Cedex - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 8 octobre 2012 - Changement d'adresse n°586018 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720547 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; crèmes et gels à usage thérapeutique ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la ; reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; métaux précieux et leurs ; alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchette et épingles de cravate en métaux précieux ou leurs alliages. ;
Papier, affiches, articles de papeterie autocollants, articles de bureau (à l'exception des meubles) , enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-plumes, presse-papiers, gommes à effacer, plumiers, coupe-papier, carton et produits en carton à savoir tubes en carton ou cartonnages, dessous de chopes de bière, dessous de verres en papier, lithographies, gravures, cartes postales ; mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, tickets ; photographies, publications professionnelles ou grand public, consacrées notamment au sport, prospectus ; machines à écrire, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, trousses de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de campeurs, sacs de plage ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) , porte-monnaies, portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes. ;
Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, Tshirts, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, vêtements de pluie, sous-vêtements, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes, foulards ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérets. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de radio et de télévision. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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