Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMINNOV
Thierry DUCLOUX

Numéro de dépôt :
3768584
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2020
SAMINNOV de Thierry DUCLOUX

Présentation de la marque SAMINNOV

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par Thierry DUCLOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAMINNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Thierry DUCLOUX domicilié(e) 479 rue Buffon - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry DUCLOUX domicilié(e) 479 rue Buffon - 06110 - LE CANNET - France.

La marque SAMINNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMINNOV est expirée depuis le 22 septembre 2020.

Thierry DUCLOUX a également déposé les autres marques suivantes : LE REGAIN , SAM Innov , LE REGAIN


Thierry DUCLOUX - 479 rue Buffon - 06110 - LE CANNET - France


Thierry DUCLOUX - 479 rue Buffon - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers.