Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SAM Innov
Thierry DUCLOUX
Pascal ROUGEOT

Numéro de dépôt :
3748544
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
SAM Innov de Thierry DUCLOUX

Présentation de la marque SAM Innov

Déposée le 23 juin 2010 par Thierry DUCLOUX et Pascal ROUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SAM Innov »

Les déposants sont Thierry DUCLOUX domicilié(e) 479 Buffon - 06110 - LE CANNET - France et Pascal ROUGEOT domicilié(e) 25 Chemin de l'Aubarède - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry DUCLOUX domicilié(e) 479 Buffon - 06110 - LE CANNET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Thierry DUCLOUX a également déposé les autres marques suivantes : LE REGAIN , SAMINNOV , LE REGAIN


Thierry DUCLOUX - 479 Buffon - 06110 - LE CANNET - France

Pascal ROUGEOT - 25 Chemin de l'Aubarède - 06110 - LE CANNET - France


Thierry DUCLOUX - 479 Buffon - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 8 décembre 2010 - Retrait total n°537479 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).