Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILE ET LEONTINE La cave à Basile et la cuisine de Léontine
Monsieur Thierry DUBOURG

Numéro de dépôt :
99782212
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque BASILE ET LEONTINE La cave à Basile et la cuisine de Léontine

Déposée le 17 mars 1999 par monsieur Thierry DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASILE ET LEONTINE La cave à Basile et la cuisine de Léontine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est monsieur Thierry DUBOURG domicilié(e) Les Brosses, 38160 IZERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDEUROPE GRENOBLE Société d'Avocats - France.

La marque BASILE ET LEONTINE La cave à Basile et la cuisine de Léontine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILE ET LEONTINE La cave à Basile et la cuisine de Léontine est expirée depuis le 17 mars 2009.

Thierry DUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC OAK , ATLANTIC OAK , RIZZOLI PLAZA


Monsieur Thierry DUBOURG - Les Brosses, 38160 IZERON - France


FIDEUROPE GRENOBLE Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Restauration (alimentation).