Marque annulée - Marque en non vigueur

ELLE
thierry drugeon

Numéro de dépôt :
3464474
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELLE de thierry drugeon

Présentation de la marque ELLE

Déposée le 20 novembre 2006 par thierry drugeon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLE »

Le déposant est thierry drugeon domicilié(e) 3 Prosper Mérimée,66750 SAINT-CYPRIEN - 66750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry drugeon domicilié(e) 3 Prosper Mérimée,66750 SAINT-CYPRIEN - 66750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque ELLE est expirée depuis le 20 novembre 2016.

thierry drugeon a également déposé les autres marques suivantes : 5 DE , Tonette , graal , Nous … We … , CAMPING C'ART


thierry drugeon - 3 Prosper Mérimée,66750 SAINT-CYPRIEN - 66750 - France


thierry drugeon - 3 Prosper Mérimée,66750 SAINT-CYPRIEN - 66750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 10 décembre 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°614416 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.