Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur THIERRY DOUARD
/
LES P'TIS BILOUNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES P'TIS BILOUNES
Monsieur THIERRY DOUARD
Madame ANNE MARIE DOUARD

Numéro de dépôt :
4401344
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
LES P\'TIS BILOUNES de THIERRY DOUARD

Présentation de la marque LES P'TIS BILOUNES

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur THIERRY DOUARD et madame ANNE MARIE DOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES P'TIS BILOUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur THIERRY DOUARD domicilié(e) LIEUDIT PREMECIN - 69840 - CENVES - France et madame ANNE MARIE DOUARD domicilié(e) LIEUDIT PREMECIN - 69840 - CENVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE MARIE DOUARD domicilié(e) LIEUDIT PREMECIN - 69840 - CENVES - France.

La marque LES P'TIS BILOUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TIS BILOUNES arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.


Monsieur THIERRY DOUARD - LIEUDIT PREMECIN - 69840 - CENVES - France

Madame ANNE MARIE DOUARD - LIEUDIT PREMECIN - 69840 - CENVES - France


Madame ANNE MARIE DOUARD - LIEUDIT PREMECIN - 69840 - CENVES - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 9 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756286 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.