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Marques déposées par monsieur Thierry DONATI
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S. BRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. BRAND
Monsieur Thierry DONATI
Monsieur Thierry LITEZ-TIVERVAL

Numéro de dépôt :
97685748
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque S. BRAND

Déposée le 4 juillet 1997 par monsieur Thierry DONATI et monsieur Thierry LITEZ-TIVERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Les déposants sont monsieur Thierry DONATI domicilié(e) Les Hauts de Vaugrenier, Les Ambassades, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et monsieur Thierry LITEZ-TIVERVAL domicilié(e) 1044 Route de la Colle, 06330 Roquefort les Pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THIERRY DONATI - France.

La marque S. BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. BRAND est expirée depuis le 4 juillet 2007.

Thierry DONATI a également déposé les autres marques suivantes : S. FREQUENCY , S. VALUE , MASTERLINK , Tada!


Monsieur Thierry DONATI - Les Hauts de Vaugrenier, Les Ambassades, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France

Monsieur Thierry LITEZ-TIVERVAL - 1044 Route de la Colle, 06330 Roquefort les Pins - France


Monsieur THIERRY DONATI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

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