Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BATI.COM
Monsieur Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE
Monsieur Michaël VALLEIX

Numéro de dépôt :
3308920
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BATI.COM de Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE

Présentation de la marque BATI.COM

Déposée le 13 août 2004 par monsieur Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE et monsieur Michaël VALLEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI.COM »

Les déposants sont monsieur Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE - France et monsieur Michaël VALLEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALLEIX Michaël domicilié(e) 6, Rue CHALONNAX, Entrée A,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : FLEX-SENSE , AVÄNSEN


Monsieur Thierry DESCHAMPS de PAILLETTE - France

Monsieur Michaël VALLEIX - France


Monsieur VALLEIX Michaël - 6, Rue CHALONNAX, Entrée A,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422055 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Télécommunications. Informations en matières de télécommunication. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education, formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.