Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par monsieur Thierry DELEPOULLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TI TI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est monsieur Thierry DELEPOULLE domicilié(e) 50 rue Cramail - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme. Florence JALABERT domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque TI TI BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI TI BIO arrivera à expiration en date du 25 août 2027.
M. Thierry DELEPOULLE - 50 rue Cramail - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
AREOPAGE, Mme. Florence JALABERT - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, fruits séchés, fruits cuits, fruits surgelés ; légumes conservés, légumes séchés, légumes cuits, légumes surgelés ; champignons conservés, champignons séchés, champignons cuits, champignons surgelés ; salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; fromages ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; jus végétaux pour la cuisine ; steaks végétaux ; algues comestibles ; consommés, potages, soupes ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, brioches, pâtisserie, glaces comestibles ; céréales précuites ; céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux ; muesli ; semoule ; miel, sirop de mélasse ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; herbes potagères conservées ; algues (condiments) ; condiments ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; tartes, tourtes ; crêpes (alimentation) ; biscuits salés ; biscuits sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; confiserie ; chocolat ; pâte d'amande ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits de l'aquaculture et de la sylviculture ni préparés, ni transformés ; oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; agrumes ; herbes aromatiques fraîches ; malt ; graines (semences) ; pommes de terre ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix ; aliments pour les animaux ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux aromatisées ; limonades ; nectars de fruits ; jus de légumes ; jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons) ; laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail de viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits séchés, fruits cuits, fruits surgelés, légumes conservés, légumes séchés, légumes cuits, légumes surgelés, champignons conservés, champignons séchés, champignons cuits, champignons surgelés, salades de fruits, salades de légumes, gelées, confitures, compotes, oeufs, fromages, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés non vivants, coquillages non vivants, conserves de viande, conserves de poisson, jus végétaux pour la cuisine, steaks végétaux, algues comestibles, consommés, potages, soupes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, brioches, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, céréales précuites, céréales pour le petit déjeuner, porridges et gruaux, muesli, semoule, miel, sirop de mélasse, sirop d'agave (édulcorant naturel), levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices, herbes potagères conservées, algues (condiments), condiments, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, tartes, tourtes, crêpes (alimentation), biscuits salés, biscuits sucrés, biscuits apéritifs, graines apéritives, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, pâte d'amande, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé, infusions non médicinales, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, produits de l'aquaculture et de la sylviculture ni préparés, ni transformés, oeufs de poissons, fruits et légumes frais, agrumes, herbes aromatiques fraîches, malt, graines (semences), pommes de terre, crustacés vivants, coquillages vivants, céréales en grains non travaillés, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, plats préparés et cuisinés à base des produits précités, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, eaux aromatisées, limonades, nectars de fruits, jus de légumes, jus et laits végétaux issus de céréales ou de végétaux (boissons), laits d'arachides, de fruits secs, de légumineuses, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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