Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO PROTEC
Thierry DELCHAMBRE

Numéro de dépôt :
3826634
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
DECO PROTEC de Thierry DELCHAMBRE

Présentation de la marque DECO PROTEC

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par Thierry DELCHAMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECO PROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Thierry DELCHAMBRE domicilié(e) 12 chemin des gueux - 59117 - WERVICQ-SUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry DELCHAMBRE domicilié(e) 12 chemin des gueux - 59117 - WERVICQ-SUD - France.

La marque DECO PROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826634.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO PROTEC est expirée depuis le 27 avril 2021.

Thierry DELCHAMBRE a également déposé les autres marques suivantes : BY' KY


Thierry DELCHAMBRE - 12 chemin des gueux - 59117 - WERVICQ-SUD - France


Thierry DELCHAMBRE - 12 chemin des gueux - 59117 - WERVICQ-SUD - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).