Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVE LA FRANCE !
Monsieur Thierry DELAUNAY

Numéro de dépôt :
3155119
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2012
VIVE LA FRANCE ! de Thierry DELAUNAY

Présentation de la marque VIVE LA FRANCE !

Déposée le 18 mars 2002 par monsieur Thierry DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVE LA FRANCE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est monsieur Thierry DELAUNAY domicilié(e) 6 Rue du meny,44350 GUERANDE - 44350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DELAUNAY domicilié(e) 6 Rue du meny,44350 GUERANDE - 44350 - France.

La marque VIVE LA FRANCE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVE LA FRANCE ! est expirée depuis le 18 mars 2012.


Monsieur Thierry DELAUNAY - 6 Rue du meny,44350 GUERANDE - 44350 - France


Monsieur Thierry DELAUNAY - 6 Rue du meny,44350 GUERANDE - 44350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.