Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINS DE FER DU MIDI
Monsieur Thierry DELAUNAY

Numéro de dépôt :
3353061
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
CHEMINS DE FER DU MIDI de Thierry DELAUNAY

Présentation de la marque CHEMINS DE FER DU MIDI

Déposée le 4 avril 2005 par monsieur Thierry DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINS DE FER DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est monsieur Thierry DELAUNAY domicilié(e) 6 rue du Mény, BP 75219,44351 GUERANDE Cedex - 44351 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DELAUNAY domicilié(e) 6 rue du Meny, BP 75219,44351 GUERANDE Cedex - 44351 - France.

La marque CHEMINS DE FER DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINS DE FER DU MIDI est expirée depuis le 4 avril 2015.

Thierry DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DU NORD , CHEMINS DE FER D'ORLEANS ET DU MIDI , PLAGE DE BRETAGNE , CHEMIN DE FER D'ALSACE ET DE LORRAINE , COMPAGNIE GENERALE DE NAVIGATION SUR LE LAC LEMAN , CHEMIN DE FER DU MEDOC , CHEMIN DE FER DE L'OUEST , LE P'TIT COFFRET , LA BRETAGNE PITTORESQUE , COMPAGNIE DES BATEAUX A VAPEUR SUR LE LAC D'ANECY


Monsieur Thierry DELAUNAY - 6 rue du Mény, BP 75219,44351 GUERANDE Cedex - 44351 - France


Monsieur Thierry DELAUNAY - 6 rue du Meny, BP 75219,44351 GUERANDE Cedex - 44351 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Boites et/ ou panneau décoratifs en métaux communs. Produits de l'imprimerie, cartes postales, posters, calendriers, agendas, articles pour reliures, articles de papeterie. Papier, cartons, boites en cartons ou en papier, affiches, albums, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir : malles, valiises, parapluies. Sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vaisselle non en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.