Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUBERTIN
Thierry de NAVACELLE de COUBERTIN

Numéro de dépôt :
94525559
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque COUBERTIN

Déposée le 21 juin 1994 par Thierry de NAVACELLE de COUBERTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUBERTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est Thierry de NAVACELLE de COUBERTIN, domicilié(e) 44 rue de Provence, 75009 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian de NAVACELLE - France.

La marque COUBERTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUBERTIN est expirée depuis le 21 juin 2004.

Thierry de NAVACELLE de COUBERTIN a également déposé les autres marques suivantes : Pierre de COUBERTIN , COUBERTIN


Thierry de NAVACELLE de COUBERTIN - 44 rue de Provence, 75009 Paris - France


Christian de NAVACELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Vêtements Chaussures Chapellerie Jeux jouets Articles de gymnastique & de sport non compris dans d'autres classes Décoration pour arbres de Noël Bières, eaux minérales & gazeuses & autres boissons non alcooliques, boissons de fruits & jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.