Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Daumas
Madame Thierry Daumas

Numéro de dépôt :
4461045
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
Domaine Daumas de Thierry Daumas

Présentation de la marque Domaine Daumas

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par madame Thierry Daumas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Daumas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est madame Thierry Daumas domicilié(e) 1038 av Frédéric Mistral, La bastide de l' - 83170 - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Daumas domicilié(e) 1038 AVENUE FRÉDÉRIC MISTRAL - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque Domaine Daumas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Daumas arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.


Madame Thierry Daumas - 1038 av Frédéric Mistral, La bastide de l' - 83170 - 83170 - BRIGNOLES - France


Monsieur Thierry Daumas - 1038 AVENUE FRÉDÉRIC MISTRAL - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.