Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
“ SAINT-TROPEZ ” OLIVOTHERAPIE FRANCE
MR Thierry DAOU c/o S.C.E.A. « Au coeur des oliviers du VAR »
Numéro de dépôt :
3554805
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque “ SAINT-TROPEZ ” OLIVOTHERAPIE FRANCE
Déposée le 11 février 2008 par Thierry DAOU c/o« Au coeur des oliviers du VAR »TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ SAINT-TROPEZ ” OLIVOTHERAPIE FRANCE »
Le déposant est Thierry DAOU c/o« Au coeur des oliviers du VAR »TODO domicilié(e) La caravelle, 15, Chemin des amoureux,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Thierry DAOU domicilié(e) 17, Rue du Mont-Dore,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR Thierry DAOU c/o S.C.E.A. « Au coeur des oliviers du VAR » - La caravelle, 15, Chemin des amoureux,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France
MR Thierry DAOU - 17, Rue du Mont-Dore,75017 PARIS - 75017 - France
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet partiel n°501472 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501466 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07
Huiles d'olive, huiles essentielles, plantes méditerrannéennes et médicinales utilisées pour les soins et traitements du corps sous toutes formes et tous procédés appropriés tels notamment : savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux et pour le corps, produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ; herbes médicinales ; tisanes ; ustensiles et récipients non électriques pour la maison ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux ; verres ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de maison et de toilette ; vaisselle ; tissus ; couvertures de lits et de tables ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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