Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREIZH DOMOTIC
M. thierry danckaert, Agissant pour le compte de la société "breizh domotic" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4379323
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BREIZH DOMOTIC de thierry danckaert

Présentation de la marque BREIZH DOMOTIC

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par monsieur thierry danckaert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH DOMOTIC »

Le déposant est monsieur thierry danckaert domicilié(e) 9 rue chopin - 29000 - quimper - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry danckaert domicilié(e) 9 rue chopin - 29000 - quimper - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42


M. thierry danckaert, Agissant pour le compte de la société "breizh domotic" en cours de formation - 9 rue chopin - 29000 - quimper - France


M. thierry danckaert - 9 rue chopin - 29000 - quimper - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741322 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Appareils pour la transmission du son ; appareils de transmission d'images ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; Ballasts pour installations d'éclairage électriques ; Installations automatiques de contrôle d'accès ; Installations d'alarme ; Installations de câblage électrique ; Installations de communications électroniques ; Installations de contrôle électriques ; Installations de vidéosurveillance électrique et électronique ; Installations électriques antivol ; Installations électriques de contrôle d'accès ; Installations électriques de régulation du débit ; Installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; Installations électriques pour préserver du vol ; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; Panneaux de distribution de l'électricité ;

Construction ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; Dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en électricité ; Entretien d'appareils et d'installations de production d'énergie électrique ; Entretien et réparation d'installations dans des bâtiments ; Entretien et réparation d'installations fonctionnant au gaz et à l'électricité ; Entretien et réparation d'installations de chauffage ; Installation d'alarme incendie ; Installation d'appareils de climatisation ; Installation d'appareils de chauffage ; Installation d'appareils pour réseaux de données ; Installation d'appareils à faible consommation d'énergie ; Installation d'appareils de chauffage et de refroidissement ; Installation d'appareils d'éclairage ; Installation d'appareils électriques ; Installation d'appareils de chauffage central ; Installation d'équipements de télécommunications sans fil et de réseaux locaux sans fil ; Installation d'équipements audiovisuels ; Installation d'équipements de communication ; Installation d'équipements d'automatisation pour la construction ; Installation d'instruments de réseaux de communication ; Installation d'ordinateurs ; Installation de câbles pour accéder à Internet ; Installation de matériel informatique ; Installation de matériel informatique pour des systèmes informatiques ; Installation de modules et de cellules photovoltaïques ; Installation de réseaux de télécommunications ; Installation de réseaux informatiques ; Installation de systèmes de sécurité ; Installation de systèmes d'information informatisés ; Installation de systèmes d'énergie solaire ; Installation de systèmes d'éclairage ; Installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques ; Installation de systèmes pour des salles blanches ; Installation de systèmes de contrôle d'accès ; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ; Installation et entretien d'installations photovoltaïques ; Installation et réparation d'appareils de climatisation ; Installation et réparation de chauffage ; Installations de systèmes de chauffage solaire ; Installations de systèmes de sécurité résidentielle ; Services d'installation de clôtures ; Services d'installation d'alarmes ; Services d'installation électrique ; Services de conseil concernant l'installation d'ordinateurs ; Services de conseils en matière d'installation d'équipements d'automatisation pour la construction ; Services de conseils en matière d'installation d'équipements audiovisuels ;

Conduite d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information.