Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Royal
Monsieur Thierry DAL FARRA
Numéro de dépôt :
4542984
Date de dépôt :
12/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Royal
Déposée par voie électronique le 12 avril 2019 par monsieur Thierry DAL FARRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Royal »
Le déposant est monsieur Thierry DAL FARRA domicilié(e) 4 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal LÊ DAI domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thierry DAL FARRA a également déposé les autres marques suivantes : Royal! , Royals! , Royals
Monsieur Thierry DAL FARRA - 4 rue Rembrandt - 75008 - Paris - France
Monsieur Pascal LÊ DAI - 41 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Inscription le 27 février 2020 - Rejet total n°781308 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-27
Publicité radiophonique et télévisée ;
Diffusion de programmes télévisés; Diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet; Services de télévision pour public ciblé; Diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tous moyens; Diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne; Services de fourniture de connexion à des services de télécommunication et à des services internet; émissions radiophoniques et télévisées; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ;
Divertissement télévisé; Production d'émissions télévisées; Éducation ; formation ; divertissement ; montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; services de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ou internet; service de divertissement sur internet; jeux radiophoniques et/ou télévisés; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; représentations en direct [divertissement].
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