Marque expirée - Marque en non vigueur

ASOLTEC AGISSONS DURABLEMENT
thierry cortassa Agissant pour le compte de la société "asoltec" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3638983
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2019
ASOLTEC AGISSONS DURABLEMENT de thierry cortassa

Présentation de la marque ASOLTEC AGISSONS DURABLEMENT

Déposée par voie électronique le 24 mars 2009 par thierry cortassa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASOLTEC AGISSONS DURABLEMENT »

Le déposant est thierry cortassa Agissant pour le compte de la société "asoltec" en cours de formation domicilié(e) 9 avenue de bresson,38320 eybens - 38320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry cortassa domicilié(e) 9 avenue de bresson,38320 eybens - 38320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASOLTEC AGISSONS DURABLEMENT est expirée depuis le 24 mars 2019.


thierry cortassa Agissant pour le compte de la société "asoltec" en cours de formation - 9 avenue de bresson,38320 eybens - 38320 - France


thierry cortassa - 9 avenue de bresson,38320 eybens - 38320 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation de machines.