Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAUDALIE GASTRONOMIE
Thierry CONQUERET

Numéro de dépôt :
3799423
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2021
CAUDALIE GASTRONOMIE de Thierry CONQUERET

Présentation de la marque CAUDALIE GASTRONOMIE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par Thierry CONQUERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAUDALIE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Thierry CONQUERET domicilié(e) Etche Urdina Chemin de Mestelenia 64210 ARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque CAUDALIE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUDALIE GASTRONOMIE est expirée depuis le 21 janvier 2021.

Thierry CONQUERET a également déposé les autres marques suivantes : CAUDALIE GOURMET


Thierry CONQUERET - Etche Urdina Chemin de Mestelenia 64210 ARBONNE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 11 février 2014 - Concession de licence n°618277 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; crustacés (non vivants) ; mollusques comestibles (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles (non vivants), de coquillages (non vivants), de fruits, de légumes ; produits de charcuterie et de salaison ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; potages ; salades de légumes ; gelées ; compotes ; confitures ; oeufs ; lait ; fromage et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates (autres que huiles essentielles) ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ; sandwiches ; tartes ; quiches ; pizzas ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; animaux vivants ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; coquillages vivants ; oeufs de poissons.