Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par Thierry CONQUERET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAUDALIE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Thierry CONQUERET domicilié(e) Etche Urdina Chemin de Mestelenia 64210 ARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque CAUDALIE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAUDALIE GASTRONOMIE est expirée depuis le 21 janvier 2021.
Thierry CONQUERET a également déposé les autres marques suivantes : CAUDALIE GOURMET
Thierry CONQUERET - Etche Urdina Chemin de Mestelenia 64210 ARBONNE - France
AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 11 février 2014 - Concession de licence n°618277 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; crustacés (non vivants) ; mollusques comestibles (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles (non vivants), de coquillages (non vivants), de fruits, de légumes ; produits de charcuterie et de salaison ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; potages ; salades de légumes ; gelées ; compotes ; confitures ; oeufs ; lait ; fromage et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates (autres que huiles essentielles) ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ; sandwiches ; tartes ; quiches ; pizzas ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; animaux vivants ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; coquillages vivants ; oeufs de poissons.
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