Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPT
M. THIERRY COLOMBAT

Numéro de dépôt :
4131210
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
SEPT de THIERRY COLOMBAT

Présentation de la marque SEPT

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par monsieur THIERRY COLOMBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur THIERRY COLOMBAT domicilié(e) 3 IMPASSE DE L'ANCIENNE GARE - 07800 - LA VOULTE SUR RHÔNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY COLOMBAT domicilié(e) 3 IMPASSE DE L'ANCIENNE GARE - 07800 - LA VOULTE SUR RHÔNE - France.

La marque SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPT est expirée depuis le 4 novembre 2024.


M. THIERRY COLOMBAT - 3 IMPASSE DE L'ANCIENNE GARE - 07800 - LA VOULTE SUR RHÔNE - France


M. THIERRY COLOMBAT - 3 IMPASSE DE L'ANCIENNE GARE - 07800 - LA VOULTE SUR RHÔNE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.