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Marques déposées par monsieur Thierry Claudel
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TYVA MODULOO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYVA MODULOO
M. Thierry Claudel

Numéro de dépôt :
4054748
Date de dépôt :
15/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2023
TYVA MODULOO de Thierry Claudel

Présentation de la marque TYVA MODULOO

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2013 par monsieur Thierry Claudel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TYVA MODULOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.

La marque TYVA MODULOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYVA MODULOO est expirée depuis le 15 décembre 2023.

Thierry Claudel a également déposé les autres marques suivantes : TYVA , TYVA ENERGIE , TYVA LITHIUM


M. Thierry Claudel - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France


M. Thierry Claudel - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.