M. Thierry Claudel, Agissant pour le compte de la société "TYVA ENERGIE" en cours de formation Mme. Valérie Claudel Thicoipé
Numéro de dépôt :
4015632
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque TYVA ENERGIE
Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par monsieur Thierry Claudel et madame Valérie Claudel Thicoipé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TYVA ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France et madame Valérie Claudel Thicoipé domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.
La marque TYVA ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Thierry Claudel, Agissant pour le compte de la société "TYVA ENERGIE" en cours de formation - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France
Mme. Valérie Claudel Thicoipé - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France
M. Thierry Claudel - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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