Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYVA ENERGIE
M. Thierry Claudel, Agissant pour le compte de la société "TYVA ENERGIE" en cours de formation
Mme. Valérie Claudel Thicoipé

Numéro de dépôt :
4015632
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
TYVA ENERGIE de Thierry Claudel

Présentation de la marque TYVA ENERGIE

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par monsieur Thierry Claudel et madame Valérie Claudel Thicoipé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TYVA ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France et madame Valérie Claudel Thicoipé domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.

La marque TYVA ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYVA ENERGIE est expirée depuis le 26 juin 2023.

Thierry Claudel a également déposé les autres marques suivantes : TYVA , TYVA MODULOO , TYVA LITHIUM


M. Thierry Claudel, Agissant pour le compte de la société "TYVA ENERGIE" en cours de formation - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France

Mme. Valérie Claudel Thicoipé - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France


M. Thierry Claudel - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.