Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur Thierry Claudel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Claudel domicilié(e) 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France.
La marque TYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Thierry Claudel - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France
M. Thierry Claudel - 82 Montée des Aygas - 07100 - Annonay - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.
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