Marque expirée - Marque en non vigueur

A2S ASSAINISSEMENT
Thierry CHATOT Agissant pour le nom de l'EURL A2S ASSAINISSEMENT en cour de formation

Numéro de dépôt :
3424455
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
A2S ASSAINISSEMENT de Thierry CHATOT Agissant pour le nom de l\'EURL A2S ASSAINISSEMENT en cour de formation

Présentation de la marque A2S ASSAINISSEMENT

Déposée le 18 avril 2006 par Thierry CHATOT Agissant pour le nom de l'EURL A2S ASSAINISSEMENT en cour de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A2S ASSAINISSEMENT »

Le déposant est Thierry CHATOT Agissant pour le nom de l'EURL A2S ASSAINISSEMENT en cour de formation domicilié(e) Chemin de Chaudefontaine,25640 CHAMPOUX - 25640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATOT Thierry domicilié(e) Chemin de Chaudefontaine,25640 CHAMPOUX - 25640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2S ASSAINISSEMENT est expirée depuis le 18 avril 2016.


Thierry CHATOT Agissant pour le nom de l'EURL A2S ASSAINISSEMENT en cour de formation - Chemin de Chaudefontaine,25640 CHAMPOUX - 25640 - France


CHATOT Thierry - Chemin de Chaudefontaine,25640 CHAMPOUX - 25640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Entretien et nettoyage de reseau d'assainissement.