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Marques déposées par monsieur THIERRY CHAFFANEL
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TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA
M. THIERRY CHAFFANEL
Mme. SUZANNE DIMOSI

Numéro de dépôt :
4304884
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2026
TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA de THIERRY CHAFFANEL

Présentation de la marque TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par monsieur THIERRY CHAFFANEL et madame SUZANNE DIMOSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur THIERRY CHAFFANEL domicilié(e) 29 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France et madame SUZANNE DIMOSI domicilié(e) 29 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY CHAFFANEL domicilié(e) 29 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 15 16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMISSION MUSIC ARTS SIGLE TMA arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.


M. THIERRY CHAFFANEL - 29 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France

Mme. SUZANNE DIMOSI - 29 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS - France


M. THIERRY CHAFFANEL - 29 RUE DE BERCY - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ;

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;

Parapluies et parasols ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; foulards .