Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cosi Vas
M. Thierry Cayla

Numéro de dépôt :
3995566
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2023
Cosi Vas de Thierry Cayla

Présentation de la marque Cosi Vas

Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par monsieur Thierry Cayla auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cosi Vas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Thierry Cayla domicilié(e) 65 Rue LETORT - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Cayla domicilié(e) 65 Rue LETORT - 75018 - PARIS - France.

La marque Cosi Vas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosi Vas est expirée depuis le 5 avril 2023.


M. Thierry Cayla - 65 Rue LETORT - 75018 - PARIS - France


M. Thierry Cayla - 65 Rue LETORT - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.