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Marques déposées par monsieur Thierry Castagné
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C.CODE
Demande publiée - Marque en non vigueur

C.CODE
Monsieur Thierry Castagné

Numéro de dépôt :
4496909
Date de dépôt :
04/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2028
C.CODE de Thierry Castagné

Présentation de la marque C.CODE

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2018 par monsieur Thierry Castagné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018. .

Le déposant est monsieur Thierry Castagné domicilié(e) 21 rue de la république - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Castagné domicilié(e) 21 rue de la république - 31300 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


Monsieur Thierry Castagné - 21 rue de la république - 31300 - TOULOUSE - France


Monsieur Thierry Castagné - 21 rue de la république - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 12 juillet 2019 - Rejet partiel n°763139 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet partiel n°767773 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Sacs ;

Vêtements ; ceintures (habillement).