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Marques déposées par Thierry CASSAGNAUD
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TERRES PROMISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES PROMISES
Thierry CASSAGNAUD
ONE WAY BLEU, SARL

Numéro de dépôt :
3763885
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2020
TERRES PROMISES de Thierry CASSAGNAUD

Présentation de la marque TERRES PROMISES

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par Thierry CASSAGNAUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE WAY BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES PROMISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont Thierry CASSAGNAUD domicilié(e) 16 HAMEAU DU MONTOIS - 77123 - NOISY SUR ECOLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONE WAY BLEU domicilié(e) 2 RUE GAMBETTA - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CASSAGNAUD domicilié(e) 16 HAMEAU DU MONTOIS - 77123 - NOISY SUR ECOLE - France.

La marque TERRES PROMISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES PROMISES est expirée depuis le 3 septembre 2020.


Thierry CASSAGNAUD - 16 HAMEAU DU MONTOIS - 77123 - NOISY SUR ECOLE - France

ONE WAY BLEU, SARL - 2 RUE GAMBETTA - 77210 - AVON - France - SIREN 4


Thierry CASSAGNAUD - 16 HAMEAU DU MONTOIS - 77123 - NOISY SUR ECOLE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; organisation de voyages ; Réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.