Marque annulée - Marque en non vigueur

FERIA DE BEZIERS
M. THIERRY CALMETTE

Numéro de dépôt :
4098929
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FERIA DE BEZIERS de THIERRY CALMETTE

Présentation de la marque FERIA DE BEZIERS

Déposée par voie électronique le 18 juin 2014 par monsieur THIERRY CALMETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERIA DE BEZIERS »

Le déposant est monsieur THIERRY CALMETTE domicilié(e) LA BASTIDE - 34460 - CAZEDARNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY CALMETTE domicilié(e) LA BASTIDE - 34460 - CAZEDARNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERIA DE BEZIERS est expirée depuis le 18 juin 2024.


M. THIERRY CALMETTE - LA BASTIDE - 34460 - CAZEDARNES - France


M. THIERRY CALMETTE - LA BASTIDE - 34460 - CAZEDARNES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 7 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle;Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°758455 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.