Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY PATRIMOINE
thierry cabanis

Numéro de dépôt :
3804953
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
RUGBY PATRIMOINE de thierry cabanis

Présentation de la marque RUGBY PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par thierry cabanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUGBY PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est thierry cabanis domicilié(e) 196 rue de la loubatiere - 81370 - saint sulpice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry cabanis domicilié(e) 196 rue de la loubatiere - 81370 - saint sulpice - France.

La marque RUGBY PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY PATRIMOINE est expirée depuis le 9 février 2021.

thierry cabanis a également déposé les autres marques suivantes : TOLOSALIFE SAVE THE 31 PINK CITY , CARLA SAVE THE QUEEN , CABANABOBO , QUATRE VIN UN , catalife , COSA COSY , LIFE TARN COLA , CABANADECO , CANTALIFE


thierry cabanis - 196 rue de la loubatiere - 81370 - saint sulpice - France


thierry cabanis - 196 rue de la loubatiere - 81370 - saint sulpice - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.