Déposée le 7 octobre 2003 par monsieur Thierry BURTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARNETS D'AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est monsieur Thierry BURTIN domicilié(e) 41, rue du Mont Valérien,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain MAIER Avocat à la cour domicilié(e) 94, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CARNETS D'AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Thierry BURTIN - 41, rue du Mont Valérien,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
Monsieur Sylvain MAIER Avocat à la cour - 94, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388403 - Publication au BOPI 2004-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, abraser et dégraisser ; savons, parfumerie, huilles essentielles, cosmétiques. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, publicité, distribution de prospectus et d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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